REYFLEX, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3466312
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2026
Présentation de la marque PATUFLEX
Déposée le 28 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REYFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATUFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REYFLEX domicilié(e) 488 rue des Bouleaux, ZI les Pochons - 74300 - THYEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 708 613 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PATUFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REYFLEX, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 488 rue des Bouleaux, ZI les Pochons - 74300 - THYEZ - France - SIREN 437708613
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Inscription le 23 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562891 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562892 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631233 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15
Inscription le 7 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688679 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-07
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2016 n°2631859 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-08
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; instruments à marquer les bestiaux, appareils pour percer les oreilles, pinces pour mettre en place les boucles d'identification d'animaux.
Puces (circuits intégrés) ; circuits intégrés. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, boucles d'identification pour animaux.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux.
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